Marque expirée - Marque en non vigueur

SELENE D'ORGEVAL PAR BLM-FRANCE
BROUDEHOUX BOISSE SA à directoire

Numéro de dépôt :
97672355
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017

Présentation de la marque SELENE D'ORGEVAL PAR BLM-FRANCE

Déposée le 4 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELENE D'ORGEVAL PAR BLM-FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE à directoire domicilié(e) 11 rue Eugène d'Hallendre,59110 LA MADELEINE (dossier no 2354629) - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE – “ Le Grenat ”,38000 GRENOBLE (dossier no 2354629) - 38000 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELENE D'ORGEVAL PAR BLM-FRANCE est expirée depuis le 4 avril 2017.

BROUDEHOUX BOISSE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : touchatou , LES MATINADES PAR BLM-FRANCE


BROUDEHOUX BOISSE SA à directoire - 11 rue Eugène d'Hallendre,59110 LA MADELEINE (dossier no 2354629) - 59110 - France - SIREN 775625148


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE – “ Le Grenat ”,38000 GRENOBLE (dossier no 2354629) - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°472330 - Publication au BOPI 2007-10-31

Publication - Publication au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354629 - Publication au BOPI 2007-10-31

Republication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Ustensiles pour la maison, la cuisine la salle de bain, la chambre à coucher à savoir : luminaires, sets de table, corbeilles non en métaux précieux, cache-pots non en papier, rideaux de douche et accessoires de douche (porte-savons). Articles textiles à savoir : linge de maison, ameublement textile (rideaux, coussins, plaids, couvertures décoratives, couvre-lit, dessus de lit matelassé). Décoration (passementures, rubans, cordons, embrasses, galons, dentelles). Vêtements, chaussures Broderies, dentelle, ruban. Tapis, revêtements de sol.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.